Dernière mise à jour 26/04/2024

Accueil Code du travail Partie réglementaire Quatrième partie : Santé et sécurité au travail Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants Section 2 : Principes de radioprotection Section 2 : Aménagement technique des locaux de travail Sous-section 2 : Contrôles techniques

Le code du travail

Sous-section 2 : Contrôles techniquesR4451.29 - R4451.37

Paragraphe 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure R4451-29

Paragraphe 2 : Ambiance de travail R4451-30

Paragraphe 3 : Organisation des contrôles R4451.31 - R4451.34

Article R4451.31 R4451-31

Article R4451.32 R4451-32

Article R4451.33 R4451-33

Article R4451.34 R4451-34

Paragraphe 4 : Exploitation des résultats R4451.35 - R4451.37

Article R4451.35 R4451-35

Article R4451.36 R4451-36

Article R4451.37 R4451-37