Dernière mise à jour 19/04/2024

Accueil Code du travail Partie réglementaire Quatrième partie : Santé et sécurité au travail Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants Section 3 : Valeurs limites d'exposition Section 3 : Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés Sous-section 6 : Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

Le code du travail

Sous-section 6 : Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisantsR4451.62 - R4451.76

Paragraphe 1 : Suivi dosimétrique de référence R4451.62 - R4451.66

Article R4451.62 R4451-62

Article R4451.63 R4451-63

Article R4451.64 R4451-64

Article R4451.65 R4451-65

Article R4451.66 R4451-66

Paragraphe 2 : Suivi dosimétrique opérationnel R4451-67

Paragraphe 3 : Communication et exploitation des résultats dosimétriques R4451.68 - R4451.74

Article R4451.68 R4451-68

Article R4451.69 R4451-69

Article R4451.70 R4451-70

Article R4451.71 R4451-71

Article R4451.72 R4451-72

Article R4451.73 R4451-73

Article R4451.74 R4451-74

Paragraphe 4 : Dispositions d'application R4451.75 - R4451.76

Article R4451.75 R4451-75

Article R4451.76 R4451-76