Dernière mise à jour 19/04/2024

Accueil Code du travail Partie réglementaire Quatrième partie : Santé et sécurité au travail Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants Section 4 : Suivi individuel de l'état de santé

Le code du travail

Section 4 : Suivi individuel de l'état de santéR4451.82 - R4451.92

Sous-section 1 : Examens médicaux R4451.82 - R4451.86

Article R4451.82 R4451-82

Article R4451.84 R4451-84

Article R4451.85 R4451-85

Article R4451.86 R4451-86

Sous-section 2 : Dossier individuel R4451.88 - R4451.90

Article R4451.88 R4451-88

Article R4451.89 R4451-89

Article R4451.90 R4451-90

Sous-section 3 : Carte de suivi médical R4451.91 - R4451.92

Article R4451.91 R4451-91

Article R4451.92 R4451-92