Dernière mise à jour 19/04/2024

Accueil Code du travail Partie réglementaire Quatrième partie : Santé et sécurité au travail Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition TITRE VI : PRÉVENTION DES RISQUES EN MILIEU HYPERBARE Titre VI : Autres risques Chapitre Ier : Prévention des risques en milieu hyperbare Section 5 : Organisation des interventions et travaux en milieu hyperbare Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux travaux en milieu hyperbare

Le code du travail

Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux travaux en milieu hyperbare R4461.43 - R4461.44

Article R4461.43 R4461-43

Article R4461.44 R4461-44

Paragraphe 1 : Equipe de travaux R4461.45 - R4461.46

Article R4461.45 R4461-45

Article R4461.46 R4461-46

Paragraphe 2 : Equipements de travail R4461-47

Paragraphe 3 : Dispositif de certification R4461-48