Section 7 : Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle - Code du travail
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Dernière mise à jour 24/04/2024
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Accueil
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements
Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application
Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
Section 7 : Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle
Le code
du travail
Section 7 : Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle
R4451.131 - R4451.144
Sous-section 1 : Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières contenant des radionucléides naturels
R4451.131 - R4451.135
Article R4451.131
R4451-131
Article R4451.132
R4451-132
Article R4451.133
R4451-133
Article R4451.134
R4451-134
Article R4451.135
R4451-135
Sous-section 2 : Exposition au radon d'origine géologique
R4451.136 - R4451.139
Article R4451.136
R4451-136
Article R4451.137
R4451-137
Article R4451.138
R4451-138
Article R4451.139
R4451-139
Sous-section 3 : Exposition aux rayonnements ionisants à bord d'aéronefs en vol
R4451.140 - R4451.142
Article R4451.140
R4451-140
Article R4451.141
R4451-141
Article R4451.142
R4451-142
Sous-section 4 : Dispositions communes
R4451.143 - R4451.144
Article R4451.143
R4451-143
Article R4451.144
R4451-144
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