Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendantsR4535.1 - R4535.13

Section 1 : Prescriptions techniques durant l'exécution de travaux de bâtiment et de génie civil. R4535.1 - R4535.5

Article R4535.1 R4535-1

Article R4535.2 R4535-2

Article R4535.3 R4535-3

Article R4535.4 R4535-4

Article R4535.5 R4535-5

Section 2 : Utilisation d'équipements de travail et de protection individuelle. R4535.6 - R4535.7

Article R4535.6 R4535-6

Article R4535.7 R4535-7

Section 3 : Risques chimiques. R4535.8 - R4535.10

Sous-section 1 : Mesures générales de prévention des risques chimiques. R4535-8

Sous-section 2 : Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. R4535-9

Sous-section 3 : Activités de confinement et de retrait d'amiante et activités et interventions sur des matériaux et appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante. R4535-10

Section 4 : Risques électriques R4535.11 - R4535.12

Sous-section 1 : Utilisation des installations électriques R4535-11

Sous-section 2 : Opérations sur ou au voisinage des installations électriques R4535-12

Section 5 : Risque hyperbare R4535-13