Sous-section 1 : Equipes successives en cycle continu - Code du travail
Affiner votre recherche d'articles
En vigueur uniquement
Dernière mise à jour 29/04/2024
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Code du travail
Partie réglementaire
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre II : Répartition et aménagement des horaires
Chapitre II : Travail de nuit
Section 1 : Aménagement des horaires
Sous-section 1 : Equipes successives en cycle continu
Le code
du travail
Sous-section 1 : Equipes successives en cycle continu
D3121.25 - D3121.28
Paragraphe 1 : Ordre public
D3121.25 - R3121.26
Article D3121.25
D3121-25
Article R3121.26
R3121-26
Paragraphe 2 : Dispositions supplétives
D3121.27 - D3121.28
Article D3121.27
D3121-27
Article D3121.28
D3121-28
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos