Section 1 : Aménagement des horaires - Code du travail
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Dernière mise à jour 10/05/2024
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Accueil
Code du travail
Partie réglementaire
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre II : Répartition et aménagement des horaires
Chapitre II : Travail de nuit
Section 1 : Aménagement des horaires
Le code
du travail
Section 1 : Aménagement des horaires
D3121.25 - R3121.35
Sous-section 1 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
D3121.25 - D3121.28
Paragraphe 1 : Ordre public
D3121.25 - R3121.26
Article D3121.25
D3121-25
Article R3121.26
R3121-26
Paragraphe 2 : Dispositions supplétives
D3121.27 - D3121.28
Article D3121.27
D3121-27
Article D3121.28
D3121-28
Sous-section 2 : Horaires individualisés
R3121.29 - R3121.30
Paragraphe 1 : Ordre public
R3121-29
Paragraphe 2 : Dispositions supplétives
R3121-30
Sous-section 3 : Récupération des heures perdues
R3121.31 - R3121.35
Paragraphe 1 : Ordre public
R3121.31 - R3121.33
Article R3121.31
R3121-31
Article R3121.32
R3121-32
Article R3121.33
R3121-33
Paragraphe 2 : Dispositions supplétives
R3121.34 - R3121.35
Article R3121.34
R3121-34
Article R3121.35
R3121-35
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