Section 1 : Affiliation à un régime de sécurité sociale - Code du travail
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Dernière mise à jour 05/05/2024
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Accueil
Code du travail
Partie législative
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre III : La formation professionnelle continue
Titre IV : Stagiaire de la formation professionnelle
Chapitre II : Protection sociale du stagiaire
Section 1 : Affiliation à un régime de sécurité sociale
Le code
du travail
Section 1 : Affiliation à un régime de sécurité sociale
L6342.1 - L6342.1
Article L6342.1
L6342-1
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