Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent - Code du travail
Affiner votre recherche d'articles
En vigueur uniquement
Dernière mise à jour 26/03/2025
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Code du travail
Partie réglementaire
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Le code
du travail
Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
R3123.1 - D3123.4
Section 1 : Travail à temps partiel
R3123.1 - D3123.3
Sous-section 1 : Ordre public
R3123.1 - R3123.1
Paragraphe 1 : Information des représentants du personnel
R3123-1
Sous-section 2 : Dispositions supplétives
D3123.2 - D3123.3
Paragraphe 1 : Mise en place d'horaires à temps partiel
D3123.2 - D3123.3
Article D3123.2
D3123-2
Article D3123.3
D3123-3
Section 2 : Travail intermittent
D3123.4 - D3123.4
Sous-section 1 : Champ de la négociation collective
D3123-4
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos