Le code du travail

Section 2 : Travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ansD4153.15 - D4153.15

Article D4153.15 D4153-15

Sous-section 1 : Travaux portant atteinte à l'intégrité physique ou morale D4153-16

Sous-section 2 : Travaux exposant à des agents chimiques dangereux D4153.17 - D4153.18

Article D4153.17 D4153-17

Article D4153.18 D4153-18

Sous-section 3 : Travaux exposant à des agents biologiques D4153-19

Sous-section 4 : Travaux exposant aux vibrations mécaniques D4153-20

Sous-section 5 : Travaux exposant à des rayonnements D4153.21 - R4153.22.1

Article D4153.21 D4153-21

Article D4153.22 D4153-22

Article R4153.22.1 R4153-22-1

Sous-section 6 : Travaux en milieu hyperbare D4153-23

Sous-section 7 : Travaux exposant à un risque d'origine électrique D4153-24

Sous-section 8 : Travaux comportant des risques d'effondrement et d'ensevelissement D4153-25

Sous-section 9 : Conduite d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'équipements de travail servant au levage D4153.26 - D4153.27

Article D4153.26 D4153-26

Article D4153.27 D4153-27

Sous-section 10 : Travaux nécessitant l'utilisation d'équipements de travail D4153.28 - D4153.29

Article D4153.28 D4153-28

Article D4153.29 D4153-29

Sous-section 11 : Travaux temporaires en hauteur D4153.30 - D4153.32

Article D4153.30 D4153-30

Article D4153.31 D4153-31

Article D4153.32 D4153-32

Sous-section 12 : Travaux avec des appareils sous pression D4153-33

Sous-section 13 : Travaux en milieu confiné D4153-34

Sous-section 14 : Travaux au contact du verre ou du métal en fusion D4153-35

Sous-section 15 : Travaux exposant à des températures extrêmes D4153-36

Sous-section 16 : Travaux en contact d'animaux D4153-37