Le code du travail

Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie R6111.1 - R6523.28

Livre Ier : Principes généraux et organisation institutionnelle de la formation professionnelle R6111.1 - R6123.6

Titre Ier : Principes généraux R6111.1 - D6113.5

Chapitre Ier : Dispositions communes R6111.1 - R6111.4
Chapitre II : Égalité d'accès à la formation D6112-1
Chapitre III : Socle de connaissances et de compétences professionnelles D6113.1 - D6113.5
Article D6113.1 D6113-1
Article D6113.2 D6113-2
Article D6113.3 D6113-3
Article D6113.4 D6113-4
Article D6113.5 D6113-5

Titre II : Rôle des régions, de l'Etat et des institutions de la formation professionnelle R6121.1 - R6123.6

Chapitre Ier : Rôle des régions R6121.1 - D6121.11
Chapitre II : Rôle de l'État D6122.1 - D6122.6
Chapitre III : Coordination des politiques de l'emploi, de l'orientation et de la formation professionnelles R6123.1 - R6123.6

Livre II : L'apprentissage D6211.2 - D6272.2

Titre Ier : Dispositions générales D6211.2 - R6211.6

Chapitre unique D6211.2 - R6211.6

Titre II : Contrat d'apprentissage D6222.1 - R6227.10

Chapitre Ier : Définition et régime juridique -
Chapitre II : Contrat de travail et conditions de travail D6222.1 - R6222.65
Chapitre III : Obligations de l'employeur R6223.1 - R6223.31
Chapitre IV : Enregistrement du contrat R6224.1 - R6224.12
Chapitre V : Procédures d'opposition, de suspension et d'interdiction de recrutement R6225.1 - R6225.12
Chapitre VI : Entreprises de travail temporaire R6226.1 - R6226.6
Chapitre VII : Dispositions pénales R6227.1 - R6227.10
Article R6227.1 R6227-1
Article R6227.2 R6227-2
Article R6227.3 R6227-3
Article R6227.4 R6227-4
Article R6227.5 R6227-5
Article R6227.6 R6227-6
Article R6227.7 R6227-7
Article R6227.8 R6227-8
Article R6227.9 R6227-9
Article R6227.10 R6227-10

Titre III : Centres de formation d'apprentis et sections d'apprentissage R6231.1 - D6233.51.1

Chapitre Ier : Missions des centres de formation d'apprentis R6231-1
Chapitre II : Création de centres de formation d'apprentis et de sections d'apprentissage R6232.1 - D6232.25
Chapitre III : Fonctionnement des centres de formation d'apprentis et des sections d'apprentissage R6233.1 - D6233.51.1
Chapitre IV : Dispositions pénales -

Titre IV : Financement de l'apprentissage R6241.1 - D6243.5

Chapitre Ier : Taxe d'apprentissage R6241.1 - R6241.28
Chapitre II : Organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage R6242.1 - R6242.24
Chapitre III : Aides à l'apprentissage R6243.1 - D6243.5

Titre V : Inspection et contrôle de l'apprentissage R6251.1 - R6252.8

Chapitre Ier : Inspection de l'apprentissage R6251.1 - R6251.19
Chapitre II : Contrôle R6252.1 - R6252.8
Chapitre III : Dispositions pénales -

Titre VI : Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin R6261.1 - R6261.25

Chapitre Ier R6261.1 - R6261.25

Titre VII : Développement de l'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial D6271.1 - D6272.2

Chapitre Ier : Conventionnement de l'apprentissage avec une personne morale de droit public D6271.1 - D6271.3
Article D6271.1 D6271-1
Article D6271.2 D6271-2
Article D6271.3 D6271-3
Chapitre II : La rémunération des apprentis dans le secteur public non industriel et commercial D6272.1 - D6272.2
Article D6272.1 D6272-1
Article D6272.2 D6272-2

Livre III : La formation professionnelle continue D6312.1 - R6363.1

Titre Ier : Dispositions générales D6312.1 - R6316.5

Chapitre Ier : Objet de la formation professionnelle continue -
Chapitre II : Accès à la formation professionnelle continue D6312-1
Chapitre III : Catégories d'actions de formation -
Chapitre IV : Droit à la qualification professionnelle D6314-1
Chapitre VI : Qualité des actions de la formation professionnelle continue R6316.1 - R6316.5
Article R6316.1 R6316-1
Article R6316.2 R6316-2
Article R6316.3 R6316-3
Article R6316.4 R6316-4
Article R6316.5 R6316-5

Titre II : Dispositifs de formation professionnelle continue D6321.1 - D6325.32

Chapitre Ier : Formations à l'initiative de l'employeur et plan de formation D6321.1 - D6321.10
Chapitre II : Formations à l'initiative du salarié R6322.1 - D6322.79
Chapitre III : Le compte personnel de formation R6323.1 - D6323.29
Chapitre IV : Périodes de professionnalisation D6324.1 - D6324.6
Chapitre V : Contrats de professionnalisation D6325.1 - D6325.32

Titre III : Financement de la formation professionnelle continue R6331.1 - R6333.15

Chapitre Ier : Participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue R6331.1 - R6331.66
Chapitre II : Organismes collecteurs paritaires agréés R6332.1 - R6332.114
Chapitre III : Organismes paritaires agréés pour la prise en charge du congé individuel de formation R6333.1 - R6333.15

Titre IV : Stagiaire de la formation professionnelle R6341.1 - R6342.4

Chapitre Ier : Rémunération du stagiaire R6341.1 - R6341.53
Chapitre II : Protection sociale du stagiaire R6342.1 - R6342.4
Article R6342.1 R6342-1
Article R6342.2 R6342-2
Article R6342.3 R6342-3
Article R6342.4 R6342-4
Chapitre III : Conditions de travail du stagiaire -

Titre V : Organismes de formation R6351.1 - D6353.4

Chapitre Ier : Déclaration d'activité R6351.1 - D6351.12
Chapitre II : Fonctionnement R6352.1 - D6352.40
Chapitre III : Réalisation des actions de formation R6353.1 - D6353.4
Article R6353.1 R6353-1
Article R6353.2 R6353-2
Article D6353.3 D6353-3
Article D6353.4 D6353-4
Chapitre IV : Sanctions financières -
Chapitre V : Dispositions pénales -

Titre VI : Contrôle de la formation professionnelle continue R6361.1 - R6363.1

Chapitre Ier : Objet du contrôle et fonctionnaires de contrôle R6361.1 - D6361.4
Article R6361.1 R6361-1
Article R6361.2 R6361-2
Article D6361.3 D6361-3
Article D6361.4 D6361-4
Chapitre II : Déroulement des opérations de contrôle R6362.1 - R6362.9
Article R6362.1 R6362-1
Article R6362.1.1 R6362-1-1
Article R6362.1.2 R6362-1-2
Article R6362.1.3 R6362-1-3
Article R6362.2 R6362-2
Article R6362.3 R6362-3
Article R6362.4 R6362-4
Article R6362.5 R6362-5
Article R6362.6 R6362-6
Article R6362.7 R6362-7
Article R6362.8 R6362-8
Article R6362.9 R6362-9
Chapitre III : Constatation des infractions et dispositions pénales R6363-1

Livre IV : Validation des acquis de l'expérience R6412.1 - R6423.5

Titre Ier : Objet de la validation des acquis de l'expérience et régime juridique R6412.1 - R6412.1

Chapitre Ier : Objet de la validation des acquis de l'expérience -
Chapitre II : Régime juridique R6412-1

Titre II : Mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience R6422.1 - R6423.5

Chapitre Ier : Garanties -
Chapitre II : Congé pour validation des acquis de l'expérience R6422.1 - R6422.13
Chapitre III : Accompagnement des candidats à la validation des acquis de l'expérience R6423.1 - R6423.5

Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer D6522.1 - R6523.28

Titre Ier : Dispositions générales -

Titre II : Départements d'outre-mer, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon D6522.1 - R6523.28

Chapitre II : Apprentissage D6522.1 - D6522.2
Article D6522.1 D6522-1
Article D6522.2 D6522-2
Chapitre III : Formation professionnelle continue R6523.1 - R6523.28
Chapitre IV : Validation des acquis de l'expérience -